LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
Mercredi 25 octobre 2023
- Association AntiBruit de voisinage (AABV) : Mme Anne LAHAYE, présidente, M. Michel RICARD, membre du Conseil d'administration.
Jeudi 26 octobre 2023
- Fédération française de motocyclisme (FFM) et Fédération française du sport automobile (FFSA) : MM. Nicolas DESCHAUX, président de la FFSA, Benjamin LAMY, directeur du pôle juridique et vie fédérale de la FFSA, Sébastien POIRIER, président de la FFM, Vincent CHAUMET-RIFFAUD, directeur général de la FFM.
- Ministère chargé des sports - Direction des sports : Mmes Perrine FUCHS, cheffe du bureau de la protection des publics, Sandrine DOUCEUR, cheffe adjointe de la mission juridique, MM. Wagui SAOMBOUNOU, chargé de mission à la mission juridique, Yannick MALACCHINA, chargé de mission au sein du bureau des équipements sportifs.
- Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires - Direction générale de la prévention des risques (DGPR) : MM. Philippe BODENEZ, chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses, Christophe LAGORCE, chef de la mission bruit et agents physiques.
Mardi 31 octobre 2023
- Conseil national du bruit (CNB) : MM. Robin REDA, président, Frédéric LERAY, adjoint au chef de mission de la mission bruit et agents physiques.
Jeudi 2 novembre 2023
- Direction générale de la santé (DGS) : M. Didier OLLANDINI, chef du bureau « Environnement intérieur, milieux de travail et accidents de la vie courante », Mme Anne GIGUELAY, chargée du dossier « Bruit » du bureau « Environnement intérieur, milieux de travail et accidents de la vie courante ».
CONTRIBUTION ÉCRITE
Centre d'information et de documentation sur le bruit (CidB)
LA LOI EN CONSTRUCTION
Pour naviguer dans les rédactions successives du texte, visualiser les apports de chaque assemblée, comprendre les impacts sur le droit en vigueur, le tableau synoptique de la loi en construction est disponible sur le site du Sénat à l'adresse suivante :