LISTE DES PERSONNES ENTENDUES

Mercredi 8 mars 2023

- Audition du ministère de la culture :

Cabinet de la ministre : MM. Emmanuel MARCOVITCH, directeur de cabinet, Sylvain AMIC, conseiller en charge des musées, des métiers d'art, du design et de la mode, Mathieu FOURNET, conseiller en charge du cinéma et des affaires européennes et internationales, et Tristan FRIGO, conseiller chargé des relations avec le Parlement et les élus ;

Secrétariat général : MM. Yannick FAURE, chef du service des affaires juridiques et internationales, et Hugues GHENASSIA de FERRAN, sous-directeur des affaires juridiques ;

Direction générale des patrimoines, Service des musées de France : Mmes Christelle CREFF, cheffe du service, et Claire CHASTANIER, adjointe au sous-directeur des collections.

Mardi 30 mai 2023

- Musées de la ville de Strasbourg : M. Paul LANG, directeur.

- Établissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac : M. Emmanuel KASARHÉROU, président.

- Audition commune :

. Museum de Bourges : M. Sébastien MINCHIN, directeur,

. Association Moliko Alet+Po : Mme Corinne TOKA-DEVILLIERS, présidente et fondatrice.

Mercredi 31 mai 2023

- Muséum national d'histoire naturelle : M. Bruno DAVID, président.

Contributions écrites :

M. Michel VAN PRAËT, rapporteur du groupe de travail interministériel sur la gestion des restes humains patrimonialisés dans les collections publiques

M. André DELPUECH, conservateur général du patrimoine, chercheur au centre Alexandre Koyré (EHESS), ancien directeur du musée de l'Homme ;

M. Vincent NEGRI, Chercheur à l'Institut des Sciences sociales du Politique (ENS Paris-Saclay) ;

M. Pascal BLANCHARD, historien, chercheur associé au CNRS, co-président du groupe de recherche ACHAC ;

Mme Klara BOYER-ROSSOL, historienne, chercheuse et curatrice, membre du Centre international de recherche sur les esclavages et post-esclavages (CIRESC), CNRS-USR 2002, membre du comité éditorial de la revue Esclavages & P.

LA LOI EN CONSTRUCTION

Pour naviguer dans les rédactions successives du texte, visualiser les apports de chaque assemblée, comprendre les impacts sur le droit en vigueur, le tableau synoptique de la loi en construction est disponible sur le site du Sénat à l'adresse suivante :

https://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl22-551.html

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