LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR M. DANIEL DUBOIS
TITRE VI - Gouvernance - TITRE VII - Dispositions complémentaires
Jeudi 19 mars 2009
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT)
- M. Ghislain Gomart , conseiller auprès du ministre ;
- M. Olivier Terneaud , conseiller technique.
Mardi 31 mars 2009
CFE-CGC
- M. Jean-Frédéric Dreyfus , secrétaire national ;
- Mme Francine Didier , chargée d'étude.
Institut de liaisons et d'études des industries de consommation (ILEC)
- M. Dominique de Gramont , délégué général ;
- Mme Evangeline Baeyens, collaboratrice du délégué général.
Jeudi 2 avril 2009
CGT
- M. Jean-Pierre Sotura , responsable du collectif développement durable ;
- Mme Pierrette Crosemarie, responsable espace syndicalisme et société.
Veolia environnement
- Mme Marie-Thérèse Suart-Fioravante, directeur des relations institutionnelles ;
- M. Gérard Jeanpierre, directeur droit commercial et droit de l'environnement ;
- Mme Laurence Miller, responsable juridique, droit de l'environnement et de la communication.
Réseau ferré de France (RFF)
- M. Jean-Louis Rohou , secrétaire général ;
- Mme Marie-Reine Dubourg , responsable des relations avec le Parlement.
Agence Lucie
- M. Gérard Schoun , directeur général ;
- Mme Guillemette de Durfort , consultant.
Mardi 7 avril 2009
Institut national de la consommation - 60 millions de consommateurs
- M. Eric Briat , directeur général ;
- M. Christian de Thuin , chef du centre d'essais comparatifs ;
- Mme Stéphanie Truquin , économiste.
Association française des entreprises privées
- M. François-Nicolas Bocquet , directeur environnement ;
- Mme Elisabeth Gambert , chargée de mission.
Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
- Mme Sophie Liger-Tessier , directrice développement durable ;
- Mme Pascale Kromarek , présidente du groupe droit de l'environnement ;
- M. Didier Gauthier , président du groupe de travail NRE ;
- M. Léonard Cox , chargé de mission, droit de l'environnement ;
- Mme Audrey Herblin , chargée de mission, direction des affaires publiques.
Jeudi 9 avril 2009
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
- M. Didier Marteau , président de la chambre d'agriculture de l'Aube ;
- Mme Nelly Le Corre , chef du service environnement.
CLCV association nationale de consommateurs et usagers
- M. Stéphane Bernhard , juriste environnement ;
- M. Thierry Saniez , délégué général.
France nature environnement
- M. Sébastien Genest , président ;
- Mme Emmanuelle Parola , attachée de direction fédérale, suivi législatif ;
- M. Raymond Léost , administrateur et pilote du réseau juridique.
Ligue pour la protection des oiseaux
- M. Alexis Prokopiev , chargé de mission.
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
- M. Bernard Mahé , membre du comité de travail « Grenelle ».
Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME)
- M. Guillaume de Bodart , président de la commission environnement et développement durable ;
- Mme Sandrine Bourgogne , adjointe au secrétaire général.
Force ouvrière (FO)
- Mme Marie-Suzie Pungier , secrétaire confédéral.
Mardi 28 avril 2009
Association des maires de France (AMF)
- M. Pierre Jarlier , sénateur du Cantal, maire de Saint-Flour ;
- Mme Gwenola Stephan , chargée d'études ;
- M. Alexandre Touzet , chargé de mission.
Association des régions de France (ARF)
- Entretien téléphonique avec Mme Elisabeth Dupont-Kerlan , déléguée aux transports, à l'environnement et à l'énergie.
Mercredi 29 avril 2009
Observatoire énergie, environnement et transports
- M. Alain Morcheoine , directeur.
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
- M. Philippe Van de Maele , président.
Jeudi 30 avril 2009
Fédération nationale des travaux publics (FNTP)
- M. Jean-Louis Marchand , président de la commission développement durable ;
- M. Jean-Christophe Angenault , responsable des affaires institutionnelles ;
- Mme Clotilde Terrible , directrice adjointe du service environnement et développement durable ;
- Mme Emmanuelle Perron , présidente de la commission des marchés.
Alliance pour la planète
- M. Lionel Primault , coordinateur.
Sherpa
- M. Yann Queinnec , directeur.
WWF France
- M. Steve Duhamel , responsable des partenariats.
Commission nationale des débats publics (CNDP)
- M. Philippe Deslandes , président.
Mardi 5 mai 2009
Assemblée des départements de France
- M. Gérard Bernheim , vice-président du conseil général de la Seine-et-Marne.
- M. Benjamin Elloire , conseiller technique sur l'environnement ;
- Mme Marylène Jouvien , chargée des relations avec le Parlement.
Jeudi 2 juillet 2009
Compagnie nationale des commissaires enquêteurs (CNCE)
- contribution écrite.