IV. AMÉLIORER LA PRÉVENTION DES RISQUES SANITAIRES LIÉS À L'ENVIRONNEMENT
A. LA SÉCURITÉ SANITAIRE ENVIRONNEMENTALE : UN DOMAINE INSUFFISAMMENT EXPLORÉ
1. Les difficultés méthodologiques propres à la sécurité sanitaire environnementale
a) Un champ en perpétuelle expansion
La notion d'hygiène des milieux a été à l'origine de la santé publique : dès le quatrième siècle avant notre ère, Hippocrate, dans son traité « Des airs, des eaux et des lieux » étudiait déjà, de façon systématique, les relations entre les maladies et l'environnement.
Il reste que le concept d'environnement reçoit une définition de plus en plus large, à mesure que les connaissances scientifiques se développent. Cette définition est également rendue plus complexe, du fait que l'homme lui-même constitue un facteur puissant de perturbation de son environnement naturel.
La première perception de l'environnement porte sur les milieux naturels : air, eau et sol. S'agissant de ces milieux, les facteurs de risque peuvent être indépendants de l'activité humaine (présence de radon d'origine géologique par exemple) mais ils sont, de plus en plus souvent, provoqués par l'activité industrielle et agricole : pollution atmosphérique par les rejets des fumées et des gaz, pollution de l'eau par les effluents toxiques, pollution des sols par l'utilisation de produits chimiques.
A la notion d'environnement naturel, il convient en outre d'ajouter l'étude des habitats créés ou modifiés artificiellement par l'homme : il est possible alors de distinguer l'environnement professionnel, l'environnement domestique ou encore l'environnement dans les moyens de transports publics ou privés.
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« S'agissant de la nature des risques sanitaires qui peuvent affecter l'homme, trois grandes catégories méritent d'être distinguées : « - Le risque biologique dû aux virus, aux microbes et aux bactéries est le plus ancien ; il a donné naissance à la notion d'hygiène publique. (...) « - Les risques chimiques sont parfois brutaux si l'on se réfère aux grandes pollutions dues au mercure (Minamata au Japon de 1952 à 1973) ou à la dioxine (Seveso en 1976) ; parfois insidieux lorsque l'on songe à la pollution due aux nitrates ou à l'amiante. (...) « - Les risques physiques : ceux-ci peuvent recouvrir des risques accidentels comme les explosions de silos (explosion du silo de Blaye en 1998) ou les accidents telluriques (effondrements miniers) mais aussi les conséquences des rayonnements, qu'il s'agisse des rayonnements radioactifs ou des ondes radioélectriques et électromagnétiques. » Source : Rapport n° 476 (1999-2000) de M. Claude Huriet, sénateur, sur la proposition de loi relative à la création de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale. |
Le rapport annuel de l'IGAS pour 2003 10 ( * ) met en lumière les difficultés de chiffrage liées à l'acception variable du mot environnement : « Elle facilite la contestation des évaluations globales réalisées par l'OMS, certains pays ou certains experts. Telle cette étude de chercheurs américains estimant la part de cancers attribuables à l'environnement à 80 %. La définition de l'environnement utilisée était extrêmement large, puisqu'elle couvrait tout ce qui n'est pas génétique. La restriction du champ de l'environnement à la seule pollution des produits toxiques industriels aboutit à une estimation de l'ordre de quelques pour cent (...). Avec une définition intermédiaire (pollutions industrielles, pollutions sur les lieux de travail, tabagisme passif, pollutions « naturelles » telles que le radon ou les ultraviolets), l'environnement serait responsable d'environ 10 % des cancers dans les pays industrialisés. »
b) Une méthodologie d'évaluation des risques connue mais difficile à mettre en oeuvre
L'évaluation des risques sanitaires liés à l'environnement répond à une méthodologie éprouvée qui se décompose en quatre étapes :
- l'identification des dangers : à ce stade, les études s'attachent à la nocivité intrinsèque d'un produit ou d'une substance. Le danger se distingue donc du risque qui représente la probabilité de contracter une maladie ou de décéder à la suite d'une exposition à ce produit ou à cette substance ;
- la mise en lumière d'une relation « dose-réponse » : les critères les plus souvent utilisés sont l'existence d'un effet dose (c'est-à-dire d'un seuil à partir duquel l'exposition entraîne un effet biologique), l'amplitude de l'association, et la plausibilité biologique. Cette relation est mise à jour en laboratoire et elle doit pouvoir être répliquée ;
- la connaissance des expositions : les effets biologiques ou sanitaires des facteurs environnementaux supposent des expositions prolongées et peuvent apparaître longtemps après la fin de la période d'exposition. De la connaissance des expositions dépend donc la possibilité d'effectuer des études épidémiologiques ;
- la caractérisation du risque : il s'agit de distinguer les « effets biologiques », c'est-à-dire les changements d'ordre physiologique, biochimique ou comportemental qui sont induits dans un organisme, un tissu ou une cellule en réponse à une stimulation extérieure et qui manifestent simplement la réponse « adaptative » normale de l'organisme, des « effets sanitaires » qui sont la conséquence d'une réaction physiologique qui met en danger le fonctionnement de l'organisme et peut donc représenter une menace pour la santé de la personne.
Malgré l'existence de cette méthodologie, qui a fait ses preuves dans un certain nombre de domaines - lien entre exposition à l'amiante et prévalence des cancers du poumon ou des mésothéliomes, entre exposition au plomb et saturnisme - la mise en évidence des effets sanitaires liés à l'environnement se heurte à deux difficultés intrinsèques : l'absence de spécificité des pathologies repérées et la faible concentration ou le caractère diffus des expositions qui peut conduire à mettre en doute la relation de causalité.
* 10 « Santé : pour une politique de prévention durable », rapport annuel de l'IGAS, juin 2003.