ANNEXE
1 - AUDITIONS DEVANT LA
COMMISSION
DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES
Audition de Mme Roselyne Bachelot - Narquin , ministre de l'écologie et du développement durable. (14 janvier 2003).
Audition de M. Antoine Rufenacht , maire du Havre, et de M. Yves Blein, maire de Feyzin, représentant l'Association des Maires de France (AMF). (15 janvier 2003).
2 - ORGANISMES AUDITIONNÉS PAR LE RAPPORTEUR
Cabinet de la ministre de l'écologie et du développement durable
- M. Georges-François Leclerc, directeur adjoint de cabinet ;
- M. Guillaume Texier, conseiller.
Fédération Française des Sociétés d'Assurances (FFSA)
- M. Claude Delpoux, directeur assurances de biens et de responsabilité ;
- M. Guillaume Rosenwald, directeur des marchés ;
- M. Jean-Claude Laborde, sous-directeur, conseiller parlementaire.
Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
- M. Yves-René Nanot, président du comité environnement ;
- Mme Sophie Liger-Tessier, directeur adjoint développement durable ;
- Mme Florence Depret, chargée de mission Relations avec le Parlement français.
Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture (APCA)
- M. Guy Vasseur ;
- Mme Carole Robert, service Entreprises chargée des affaires juridiques ;
- M. Guillaume Baugin, chargé des relations avec le Parlement.
Union des Industries chimiques (UIC)
- M. Jean-Michel Uytterhaegen, directeur du département technique ;
- M. Gabriel Hamon, directeur du département social « emploi-formation » ;
- M. Alain Pierrat, sécurité industrielle, département technique ;
- Mme Valérie Boiron, juriste, département technique.
Association « Robin des Bois »
- M. Jacky Bonnemains, président.
Union française des Industries pétrolières
- M. Bruno Ageorges, directeur des affaires juridiques et économiques ;
- M. Gérard Gardès, directeur logistique et sécurité ;
- M. Dominique Paret, directeur des relations institutionnelles et des affaires économiques.
Association française des Entreprises privées
- M. Alexandre Tessier, directeur ;
- M. François-Nicolas Boquet, chargé de mission « Environnement » ;
- M. Claude Guirlet, consultant.
Fédération nationale des Syndicats d'Exploitants agricoles (FNSEA)
- M. Pascal Ferrey, président de la Commission « Environnement » ;
- M. Louis Cayeux.
France Nature Environnement
- Mme José Cambou, pilote du pôle santé-environnement ;
- M. Sébastien Le Briero, membre du réseau juridique.
Union des Industries et Métiers de la métallurgie
- M. Denis Gautier-Sauvagnac, vice-président, délégué général ;
- M. Franck Gambelli, directeur sécurité, conditions de travail, environnement.
Syntec-Ingénierie
- M. Jean Félix, délégué général ;
- Mme Karine Leverger, déléguée communication ;
- M. Philippe Bisch ;
- M. Rolland Russier ;
- M. Denis Bertel.
Association française des établissements publics territoriaux de bassin
- M. Eric Doligé, sénateur et président du Conseil général du Loiret, président de l'Association ;
- M. Régis Thépot, délégué général.
Association nationale des communes pour la maîtrise des risques technologiques majeurs
- M. Pierre-Marie Duhamel, conseiller général de la Seine-Maritime, maire d'Aumale ;
- M. Paul Louis, secrétaire général.
Conseil supérieur des installations classées
- M. Pierre Woltner, président ;
- M. Bruno Cahen, chef du bureau des risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières au ministère de l'écologie et du développement durable.
Syndicat national des ingénieurs de l'industrie des mines (SNIIM)
- M. François Colpart, secrétaire général du SNIIM, inspecteur des installations nucléaires de base au sein de la DRIRE Nord Pas de Calais ;
- M. Gilbert Guyard, secrétaire national du SNIIM, adjoint au chef de la division Développement Industriel de la DRIRE Lorraine ;
- M. Olivier Veyret, secrétaire national du SNIIM, ingénieur à la DPPR (Direction de la prévention des pollutions et des risques - MEDD).
Office national des forêts
- M. Bernard Goury, directeur général ;
- M. Yves Lessard, chargé des affaires institutionnelles et européennes.
Fédération nationale de la propriété agricole
- M. Philippe Brayer, président.
Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
- M. Jean-Luc de Boissieu, secrétaire général ;
- Mme Catherine Traca, secrétaire général adjoint.