LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
ET DES CONTRIBUTIONS
ÉCRITES
· Personnes entendues
Mardi 5 novembre 2024
- Agence nationale de la recherche (ANR) : Mme Claire GIRY, présidente-directrice générale, M. Vincent COTTET, directeur général délégué à l'administration et au budget, et Mme Cécile SCHOU, conseillère relations institutionnelles.
Mercredi 6 novembre 2024
- Institut national de recherche en sciences et technologies du numérique (Inria) : M. Bruno SPORTISSE, président-directeur général, et Mme Sandrine MAZETIER, directrice générale déléguée à l'appui aux politiques publiques.
- Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) : Mme Marie-Astrid RAVON-BERENGUER, secrétaire générale, et M. Thibault TAILLANDIER, chargé d'affaires publiques et institutionnelles.
Vendredi 8 novembre 2024
- Direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI) : MM. Nicolas JEANJEAN, directeur général par intérim, et Guilhem de ROBILLARD, chef du service de la performance.
Mardi 12 novembre 2024
- Centre national de la recherche scientifique (Cnrs) : MM. Antoine PETIT, président-directeur général, et Thomas BOREL, responsable des affaires publiques.
Mercredi 13 novembre 2024
- Centre national d'études spatiales (Cnes) : MM. Philippe BAPTISTE, président-directeur général, Pierre TREFOURET, directeur du cabinet du Président, et Nicolas HENGY, directeur financier.
Jeudi 14 novembre 2024
- Direction générale des entreprises (DGE) : Mmes Élodie MORIVAL, sous-directrice du pilotage, de la stratégie, et de la performance au secrétariat général, Amandine REIX, sous-directrice du spatial, de l'électronique et du logiciel, Capucine GIRARD, chargée de mission programmation et performance spatiales, et Eléonore LE BIHAN, adjointe à la cheffe de bureau des affaires budgétaires.
· Contributions écrites
- Air Liquide
- France Digitale
- Numeum
- Sanofi
- Syntec Ingénierie
Le rapporteur regrette que la direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI) du ministère de l'Enseignement supérieur et de la recherche (MESR) n'a pas souhaité, au contraire des autres personnes entendues, répondre par écrit aux questions qui lui ont été posées.
LA LOI EN CONSTRUCTION
Pour naviguer dans les rédactions successives du texte, visualiser les apports de chaque assemblée, comprendre les impacts sur le droit en vigueur, le tableau synoptique de la loi en construction est disponible sur le site du Sénat à l'adresse suivante :