Avis n° 161 (2013-2014) de M. Philippe ESNOL , fait au nom de la commission du développement durable, déposé le 21 novembre 2013
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AVANT-PROPOS
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I. LE PROGRAMME 113 « PAYSAGES, EAU ET
BIODIVERSITÉ »
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A. DES CRÉDITS GLOBALEMENT STABLES POUR
2014
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B. UN PROGRAMME AXÉ SUR LA PROTECTION DE LA
BIODIVERSITÉ
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1. La stratégie nationale la
biodiversité et le projet de loi à venir
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2. La politique de l'eau
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a) Agences de l'eau et Office national de
l'environnement et des milieux aquatiques
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(1) Les agences de l'eau et les Xèmes
programmes d'intervention
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(2) L'ONEMA : bilan d'une gestion
financière critiquée
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(3) Un prélèvement exceptionnel sur
le fonds de roulement des agences de l'eau dans le cadre du PLF 2014
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a) Agences de l'eau et Office national de
l'environnement et des milieux aquatiques
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3. Protection des milieux marins et Agence des
aires marines protégées
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1. La stratégie nationale la
biodiversité et le projet de loi à venir
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A. DES CRÉDITS GLOBALEMENT STABLES POUR
2014
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II. LE PROGRAMME 159 « INFORMATION
GÉOGRAPHIQUE ET CARTOGRAPHIQUE »
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III. LE PROGRAMME 181
« PRÉVENTION DES RISQUES »
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A. PÉRIMÈTRE ET CRÉDITS POUR
2014
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B. LA PRÉVENTION DES RISQUES
TECHNOLOGIQUES
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C. LA PRÉVENTION DES RISQUES
NATURELS
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D. LE CONTRÔLE DE LA SÛRETÉ
NUCLÉAIRE
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E. LA GESTION DE L'APRÈS-MINES
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A. PÉRIMÈTRE ET CRÉDITS POUR
2014
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I. LE PROGRAMME 113 « PAYSAGES, EAU ET
BIODIVERSITÉ »
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TRAVAUX EN COMMISSION