Avis n° 160 (2013-2014) de MM. Jean-Jacques LOZACH et Pierre MARTIN , fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 21 novembre 2013
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INTRODUCTION
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SPORT
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I. LES DOSSIERS SENSIBLES DE L'ANNÉE
2014
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II. LE PROGRAMME
« SPORT » : UNE SITUATION EN VOIE DE
REDRESSEMENT
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A. LE SPORT AMATEUR : UN AXE CENTRAL DE LA
RÉFLEXION DE L'ÉTAT EN MATIÈRE DE POLITIQUE SPORTIVE
(ACTION N° 1)
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B. LA POLITIQUE DU SPORT DE HAUT NIVEAU AU SERVICE
DES PRIORITÉS MINISTÉRIELLES (ACTION N° 2)
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1. Les différentes formes de soutien aux
fédérations sportives
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2. Le soutien direct du ministère aux
sportifs de haut niveau
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3. L'Institut national du sport, de l'expertise et
de la performance : un horizon pour la fin des travaux
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4. Le réinvestissement dans les CREPS :
une excellente nouvelle pour la politique sportive
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5. Les grandes écoles sportives : un
engagement maintenu
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1. Les différentes formes de soutien aux
fédérations sportives
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C. SPORT ET SANTÉ : L'HEURE DE L'ACTION
(ACTION N° 3)
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D. LA PROMOTION DES MÉTIERS DU SPORT (ACTION
N° 4)
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A. LE SPORT AMATEUR : UN AXE CENTRAL DE LA
RÉFLEXION DE L'ÉTAT EN MATIÈRE DE POLITIQUE SPORTIVE
(ACTION N° 1)
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I. LES DOSSIERS SENSIBLES DE L'ANNÉE
2014
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JEUNESSE ET VIE ASSOCIATIVE
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I. À LA RECHERCHE D'UN NOUVEAU SOUFFLE POUR
LA POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
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A. UN PLAN « PRIORITÉ
JEUNESSE » QUI MANQUE D'ENVERGURE
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B. UN PROGRAMME « JEUNESSE ET VIE
ASSOCIATIVE » SANS GRANDE SURPRISE
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1. Une montée en puissance du service
civique insoutenable sur le plan budgétaire
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a) Une clarification nécessaire de
l'articulation entre le service civique et les dispositifs d'aide à
l'insertion professionnelle des jeunes
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b) Un manque inquiétant de marge de
manoeuvre budgétaire pour assurer la montée en charge du service
civique
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c) Un engagement de service civique à mieux
valoriser auprès des établissements scolaires et
universitaires
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a) Une clarification nécessaire de
l'articulation entre le service civique et les dispositifs d'aide à
l'insertion professionnelle des jeunes
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2. Une multitude de dispositifs en faveur de la
jeunesse et de l'éducation populaire à rationaliser
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3. Les perspectives pour le développement
du mouvement associatif
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a) Le difficile maintien de l'effort en faveur du
développement de la vie associative et de la valorisation de
l'engagement associatif
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b) La refonte de la charte des engagements
réciproques État-collectivités
territoriales-associations
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c) Des dépenses fiscales cruciales pour le
développement du tissu associatif
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d) La diminution de l'effort financier du
ministère en faveur des loisirs quotidiens et de l'accueil collectif des
mineurs
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a) Le difficile maintien de l'effort en faveur du
développement de la vie associative et de la valorisation de
l'engagement associatif
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1. Une montée en puissance du service
civique insoutenable sur le plan budgétaire
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A. UN PLAN « PRIORITÉ
JEUNESSE » QUI MANQUE D'ENVERGURE
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II. UN NOUVEAU PROGRAMME DE SOUTIEN AUX
« PROJETS INNOVANTS EN FAVEUR DE LA JEUNESSE » AU SEIN DE
LA MISSION
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I. À LA RECHERCHE D'UN NOUVEAU SOUFFLE POUR
LA POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE
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EXAMEN EN COMMISSION
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LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
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ANNEXE