Avis n° 111 (2011-2012) de MM. Marc DAUNIS et Michel HOUEL , fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, déposé le 17 novembre 2011
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INTRODUCTION
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A. LA PERTE DE VITESSE DE LA RECHERCHE
FRANÇAISE ET LA NÉCESSITÉ D'UN SOUTIEN POLITIQUE
FORT
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B. DES ÉVOLUTIONS BUDGÉTAIRES
TRÈS PRÉOCCUPANTES POUR L'EXERCICE 2011-2012
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1. Un « coup de frein » sur les
crédits affectés à la MIRES
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2. Une composante « recherche »
de la MIRES en recul
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a) Les crédits globalement attribués
à la recherche
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b) La ventilation en programmes
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(1) Programme 172 : Recherches scientifiques
et technologiques pluridisciplinaires
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(2) Programme 187 : Recherche dans le domaine
de la gestion et du milieu des ressources
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(3) Programme 193 : Recherche spatiale
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(4) Programme 190 : Recherche dans les
domaines de l'énergie, du développement et de
l'aménagement durables
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(5) Programme 192 : Recherche et enseignement
supérieur en matière économique et industrielle
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(6) Programme 191 : Recherche duale (civile et
militaire)
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(7) Programme 186 : Recherche culturelle et
culture scientifique
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(8) Programme 142 : Enseignement
supérieur et recherche agricole
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c) La gestion des emplois
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d) Les crédits alloués aux grands
organismes de recherche
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(1) L'Institut national de la recherche
agronomique
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(2) L'Institut de recherche en informatique et en
automatique
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(3) L'Institut national de la santé et de
la recherche médicale
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(4) IFP Energies nouvelles
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a) Les crédits globalement attribués
à la recherche
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3. Une « dynamique » des
investissements d'avenir à nuancer
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1. Un « coup de frein » sur les
crédits affectés à la MIRES
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C. LE CRÉDIT D'IMPÔT RECHERCHE,
INSTRUMENT DÉSORMAIS MAJEUR DE FINANCEMENT DE LA R&D EN
FRANCE
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A. LA PERTE DE VITESSE DE LA RECHERCHE
FRANÇAISE ET LA NÉCESSITÉ D'UN SOUTIEN POLITIQUE
FORT
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ANNEXE - LISTE DES PERSONNES
AUDITIONNÉES