Avis n° 110 (2011-2012) de MM. Jean-Jacques LOZACH et Pierre MARTIN , fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 17 novembre 2011
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INTRODUCTION
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I. LE BUDGET SPORT SYMBOLE DES PROMESSES NON
TENUES
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A. UNE ARCHITECTURE BUDGÉTAIRE PORTANT LA
MARQUE DE LA RÉVISION GÉNÉRALE DES POLITIQUES PUBLIQUES
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B. L'ÉTAT SOUTIENT-IL ENCORE LE SPORT
AMATEUR (ACTION N° 1) ?
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C. LE SPORT DE HAUT NIVEAU AUX MAINS DES
OPÉRATEURS DE L'ÉTAT
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D. SPORT ET SANTÉ : MARIAGE
AVORTÉ OU DIVORCE PRÉMATURÉ ? (ACTION
N° 3)
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E. LE PROGRAMME ANIMATION SPORT (ACTION
N° 4) : UNE VICTIME COLLATÉRALE DU SERVICE CIVIQUE ?
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A. UNE ARCHITECTURE BUDGÉTAIRE PORTANT LA
MARQUE DE LA RÉVISION GÉNÉRALE DES POLITIQUES PUBLIQUES
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II. LE SERVICE CIVIQUE À MARCHE
FORCÉE
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I. LE BUDGET SPORT SYMBOLE DES PROMESSES NON
TENUES
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EXAMEN EN COMMISSION
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AMENDEMENTS PRÉSENTÉS PAR
M. JEAN-JACQUES LOZACH, RAPPORTEUR POUR AVIS, AU NOM DE LA COMMISSION DE
LA CULTURE, DE L'ÉDUCATION ET DE LA COMMUNICATION
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LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES