Projet de loi de finances pour 2006 : Défense - Forces aériennes

C. L'AUGMENTATION DU COÛT DU CARBURANT FAIT PESER UNE INCONNUE SUR LES CAPACITÉS D'ENTRAÎNEMENT

L'activité d'entraînement de l'armée de l'air a pu être maintenue au niveau prévu, malgré l'augmentation de ce coût, grâce au réalisme des prévisions retenues :

EVOLUTION DE LA DOTATION CONSACREE AUX CARBURANTS OPERATIONNELS
EN 2004 ET 2005. PREVISIONS POUR 2006.

ANNEE	TARIF DE CONSTRUCTION BUDGETAIRE PAR M ^3	DOTATION LFI (+ autres ressources en gestion)	VOLUME (en m ^3 )
2004	182 €	148,693 M€ (65 M€)	565 279 (réel)
2005	208 €	160,69 M€ (53,34 M€)	357 000 (au 31 août 2005)
2006 ^2 ( * )		186,25 M€	525 000 (prévision)

Les stocks, d'un volume global de 446 000 m ³ de carburéacteur, sont gérés par le Service des Essences des armées. Ils se répartissent en trois volumes :

- 248 000 m ³ au titre du stock de crise (financé à l'origine par les armées), dont 150 000 m ³ pour l'armée de l'air, destinés à faire face à une rupture des approvisionnements-amont (crise internationale par exemple) ;

- 150 000 m ³ , à la disposition de l'EMA, au titre du stock de soutien des opérations extérieures, immédiatement disponibles pour les armées afin d'amorcer l'approvisionnement en carburant d'une opération, soit physiquement, soit par délocalisation des achats. Ce stock est financé par le compte de commerce que gère le SEA ;

- 48 000 m ³ au titre du stock de fonctionnement, qui correspond à environ 1 mois de consommation.

Ainsi les objectifs d'entraînement retenus par la LPM 2003-2008 ont-ils pu être atteints en 2005, malgré le glissement des coûts. Les entraînements effectués en 2004 et 2005, et prévus pour 2006, sont les suivants :

	Activité Globale	Activité annuelle par pilote
ANNEE	Toutes spécialités	COMBAT	TRANSPORT	HELICOPTERE
2004	242 993	169	282	180
2005	235 000 (prévues)	180 (prévues)	320(prévues)	200 (prévues)
2006	230 000 (prévues)	180 (prévues	400 (prévues)	200 (prévues)

Le niveau d'activité des pilotes est fixé, par la LPM 2003-2008, à 180, 400 et 200 heures par an, respectivement, pour les pilotes de combat, de transport et d'hélicoptère. Cette activité est comparable à celle des autres pays occidentaux.

L'armée de l'air indique que : « Pour 2005, la prévision d'activité annuelle est de 235 000 heures de vol, en baisse de près de 8 000 heures par rapport à 2004. Ce niveau d'activité est la résultante, d'une part de la diminution globale du parc (retrait du service des Mirages IVP, des Jaguar, des DC8, des Nord 262, des Mystères 20 de liaison et des premiers Transall, réduction du parc des TBM 700) et, d'autre part, de la volonté de préserver le potentiel des aéronefs, en particulier, des avions de transport tactique dans l'attente de l'Airbus A400 M, et enfin à la volonté de maîtriser le budget de la SIMMAD. L'optimisation de la répartition des heures de vol entre les pilotes selon leurs qualifications et leurs responsabilités, et l'effort accompli pour développer l'emploi du simulateur permettent à l'armée de l'air de préserver ses capacités opérationnelles.

En 2006, l'activité aérienne de l'armée de l'air sera du même ordre de grandeur. Les mesures adoptées en 2005 seront reconduites; elles permettront à l'armée de l'air de maintenir son niveau opérationnel et de réaliser les missions qui lui sont confiées. »

* ² Les hypothèses économiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie pour l'année 2006 reposent sur un cours du pétrole à 60 $ le baril de brent, compte tenu d'un taux de change de 1€ = 1,23 $