Projet de loi de finances pour 2005 : Routes et voies navigables

Avis n° 76 (2004-2005) de M. Georges GRUILLOT , fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 25 novembre 2004

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• INTRODUCTION
  
• CHAPITRE IER -
  
  LE CONTEXTE DU PROJET DE BUDGET
  
  • I. L'ACTUALITÉ DES ROUTES ET DES VOIES NAVIGABLES DURANT L'ANNÉE ÉCOULÉE
    
    • A. LE CIADT DE DÉCEMBRE 2003
      
    • B. LA MISE EN PLACE DE L'AFITF
      
  • II. LE SECTEUR ROUTIER EN 2003
    
    • A. L'ÉTAT DU RÉSEAU ROUTIER NATIONAL
      
      • 1. Opérations sur le réseau autoroutier
        
      • 2. Opérations sur le réseau routier national
        
    • B. LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE
      
      • 1. Les statistiques pour 2003 et 2004
        
      • 2. L'action des pouvoirs publics en matière de sécurité routière
        
  • III. LE SECTEUR FLUVIAL EN 2003
    
    • A. L'ACTIVITÉ DE VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
      
      • 1. Le budget de VNF
        
      • 2. Les moyens humains
        
      • 3. L'activité de VNF
        
        • a) La gestion du transport par voies navigables
          
          • (1) L'aide au transport fluvial
            
          • (2) Le développement du tourisme fluvial
            
        • b) L'exploitation, l'entretien et le développement du réseau
          
    • B. BILAN DU TRANSPORT FLUVIAL
      
    • C. L'ACTIVITÉ DES PORTS FLUVIAUX
      
• CHAPITRE II -
  
  L'EXAMEN DES CRÉDITS
  
  • I. LES CRÉDITS CONSACRÉS AU SECTEUR DES ROUTES
    
    • A. LES CRÉDITS DESTINÉS AU DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU ROUTIER NATIONAL
      
    • B. LES CRÉDITS D'ENTRETIEN ET DE RÉHABILITATION DU RÉSEAU ROUTIER NATIONAL
      
    • C. LES CRÉDITS AFFECTÉS À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE ET À L'EXPLOITATION DE LA ROUTE
      
  • II. LES CRÉDITS DESTINÉS AUX VOIES NAVIGABLES