Projet de loi de finances pour 2004 : Forces terrestres

Avis n° 76 (2003-2004) de M. Serge VINÇON , fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 20 novembre 2003

Disponible en une seule page HTML (225 Koctets)

Disponible au format Acrobat (737 Koctets)

• INTRODUCTION
  
• CHAPITRE PREMIER -
  L'ARMÉE DE TERRE PROFESSIONNELLE EN 2003
  
  • I. LES PERSONNELS
    
    • A. LES EFFECTIFS : LA RÉALISATION DES OBJECTIFS PASSE PAR UN RECRUTEMENT SOUTENU
      
      • 1. La résorption du sous-effectif
        
      • 2. La nécessité d'entretenir un flux de recrutement élevé
        
    • B. LES OPÉRATIONS : LA CAPACITÉ DE PROJECTION SE RENFORCE
      
      • 1. Trois opérations extérieures supplémentaires en 2003
        
      • 2. Le renforcement de l'entraînement et des capacités de commandement
        
  • II. LES ÉQUIPEMENTS
    
    • A. LA RESTAURATION DE LA DISPONIBILITÉ DES MATÉRIELS : UNE oeUVRE DE LONGUE HALEINE
      
    • B. LE RENFORCEMENT DES CAPACITÉS PAR DES ÉQUIPEMENTS MODERNES : UNE PERSPECTIVE À MOYEN TERME
      
• CHAPITRE II -
  LE BUDGET DE L'ARMÉE DE TERRE EN 2004
  
  • I. LA PHYSIONOMIE GÉNÉRALE : UNE APPLICATION SATISFAISANTE DE LA DEUXIÈME ANNUITÉ DE LA LOI DE PROGRAMMATION
    
    • A. UN BUDGET 2004 QUI BÉNÉFICIERA DU DÉROULEMENT SATISFAISANT DE L'EXERCICE 2003
      
    • B. UN BUDGET 2004 QUI POURSUIT LA REMISE À NIVEAU DES CRÉDITS DE L'ARMÉE DE TERRE
      
  • II. LES DÉPENSES ORDINAIRES : DES EFFORTS POUR MIEUX RÉALISER LES EFFECTIFS ET POURSUIVRE L'AMÉLIORATION DU FONCTIONNEMENT
    
    • A. DES DÉPENSES DE PERSONNEL EN DIMINUTION
      
      • 1. Des effectifs militaires ajustés, des effectifs civils moindres que prévu
        
      • 2. Des crédits calculés au plus juste
        
    • B. UNE AMÉLIORATION DES MOYENS DES FORCES MALGRÉ LA DIMINUTION DES CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT
      
      • 1. Le fonctionnement courant
        
      • 2. Les autres dépenses de fonctionnement
        
  • III. LES DÉPENSES EN CAPITAL : DES DOTATIONS CONFORMES AUX BESOINS LIÉS AUX LIVRAISONS D'ÉQUIPEMENTS NEUFS ET À L'ENTRETIEN DES MATÉRIELS
    
    • A. LES PROGRAMMES D'ÉQUIPEMENT DE L'ARMÉE DE TERRE
      
      • 1. Les blindés
        
      • 2. Les hélicoptères
        
      • 3. L'artillerie et les missiles
        
        • a) Les systèmes sol-sol
          
        • b) Les systèmes sol-air
          
      • 4. Les systèmes de commandement et de communications
        
      • 5. L'équipement du fantassin
        
    • B. L'ENTRETIEN DES MATÉRIELS : UNE PART CROISSANTE DU BUDGET D'ÉQUIPEMENT
      
    • C. LES AUTRES DÉPENSES D'ÉQUIPEMENT
      
      • 1. Les crédits d'études et de développement : un effort soutenu
        
      • 2. L'infrastructure
        
      • 3. L'équipement des personnels : des besoins accrus pour l'armée professionnelle
        
• CONCLUSION
  
• EXAMEN EN COMMISSION