Interventions de Mme Sylvie VERMEILLET (mardi 7 mai 2024)

Séance du mardi 7 mai 2024

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat relative à la régularisation des médecins étrangers hors Union européenne

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7

Question orale sans débat relative au dispositif « cantine à 1 euro »

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat relative à l'encadrement des centres de santé dentaire

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat relative à la situation des infirmiers et infirmières du réseau de l'action de santé libérale en équipe

• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat relative à la campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges

• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat relative à la situation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Les Escales »» au Havre

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat relative aux difficultés rencontrées par les établissements de santé privés

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat relative à la réforme de l'allocation spécifique de solidarité et à la compensation du transfert de charges vers les départements

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat relative au risque d'augmentation de la surpopulation carcérale durant les jeux Olympiques

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat relative à la suppression de postes dans l'enseignement public à Paris à la rentrée 2024

• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat relative aux difficultés des municipalités concernant la délivrance d'autorisations d'instruction en famille

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat relative au bilan de la formation au numérique des formateurs instaurée par la loi pour une école de la confiance

• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat relative aux difficultés financières des établissements et services d'aide par le travail

• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat relative au régime spécifique d'approvisionnement

• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat relative à la compatibilité des aides de la politique agricole commune avec l'agrivoltaïsme

• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat relative à l'accueil d'enfants palestiniens blessés en provenance de Gaza

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat relative à la baisse de l'indice de parité de pouvoir d'achat dans plusieurs circonscriptions consulaires en 2024

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat relative aux difficultés matérielles d'exercice des missions de lieutenant de louveterie

• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sans débat relative à l'absence de réponse de l'Agence nationale de l'habitat au Défenseur des droits

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat relative aux congés frauduleux donnés par les propriétaires à l'occasion des jeux Olympiques

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sans débat relative à la gratuité de l'autoroute A62 et à l'avenir des concessions autoroutières

• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat relative aux crues de l'Armançon et du Serein

• Intervention 61
• Intervention 62

Question orale sans débat relative à la crise du logement social

• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat relative au transfert obligatoire des compétences « eau et assainissement » au 1er janvier 2026

• Intervention 67
• Intervention 68
• Intervention 69

Question orale sans débat relative au plan de développement des compétences pour la filière cynégétique

• Intervention 70
• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73

Question orale sans débat relative à l'avenir du projet de réseau express métropolitain des Hauts-de-France

• Intervention 74
• Intervention 75

Question orale sans débat relative à l'interdiction d'atterrissage et de dépose des aéronefs à des fins de loisirs en zone de montagne

• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78

Question orale sans débat relative à la pollution de l'Île-de-France

• Intervention 79
• Intervention 80

Question orale sans débat relative à la situation des ligneurs de la pointe de Bretagne

• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83

Question orale sans débat relative aux modalités d'affectation de la dotation de solidarité rurale

• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86

Question orale sans débat relative aux procurations tardives

• Intervention 87
• Intervention 88
• Intervention 89

Question orale sans débat relative à l'avenir de l'Otan

• Intervention 90
• Intervention 91

Question orale sans débat relative à la multiplication et à la mutualisation des antennes de télécommunication

• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94

Question orale sans débat relative à la création d'une nouvelle taxe exceptionnelle

• Intervention 95
• Intervention 96
• Intervention 97

Question orale sans débat relative à la mutualisation de la surveillance des espaces de baignade entre plusieurs parcs résidentiels de loisirs

• Intervention 98
• Intervention 99

Question orale sans débat relative au principe de libre administration des communes

• Intervention 100
• Intervention 101
• Intervention 102

Question orale sans débat relative à la TVA applicable aux produits utilisant des matériaux réemployés

• Intervention 103
• Intervention 104
• Intervention 105

Question orale sans débat relative à l'activité commerciale et aux conséquences des zones réglementées lors des jeux Olympiques à Paris

• Intervention 106
• Intervention 107
• Intervention 108

Question orale sans débat relative à la protection des filières industrielles françaises en difficulté face à la concurrence étrangère déloyale

• Intervention 109
• Intervention 110
• Intervention 111

Question orale sans débat relative aux taux de TVA appliqués à des structures qui ne sont pas assujetties à la TVA sauf dans certaines exceptions

• Intervention 112
• Intervention 113

Question orale sans débat relative à la taxe additionnelle à la taxe de séjour dans les communes franciliennes au profit d'Île-de-France Mobilités

• Intervention 114
• Intervention 115
• Intervention 116

Question orale sans débat relative à la reconsidération de la loi sur l'exploitation des hydrocarbures en Guyane française

• Intervention 117
• Intervention 118

Question orale sans débat relative au devenir de l'industrie et aux fermetures d'entreprises sur l'axe Seine

• Intervention 119
• Intervention 120

Fin de section

• Intervention 121

Candidatures à une commission mixte paritaire

• Intervention 122

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.