Interventions de M. Hugues SAURY

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2025

première lecture

[n° 2025-127 (18 et 22 janvier 2025)]

Rechercher une intervention :

Seconde partie : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

  Défense :

P. 524 et suivantes (texte intégral du JO)

État B

P. 541 et suivantes (texte intégral du JO)

  Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation :

P. 548 et suivantes (texte intégral du JO)

Deuxième partie : Direction de l'action du Gouvernement :

  Articles de récapitulation des crédits :

Article 48 (Plafond des emplois des opérateurs de l'État)

P. 1337 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 59 - Amendements n° II-947, n° II-950, n° II-2096 rectifié bis, n° II-948 et n° II-138 rectifié (Affectation aux communes de la fraction de l'imposition forfaitaire des entreprises de réseaux (IFER) éolien y compris en cas de renouvellement d'une installation)

P. 1359 et suivantes (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 59 - Amendement n° II-2036 rectifié bis (Remise d'un rapport du Gouvernement sur le recours aux prestations de conseil)

P. 1367 et suivantes (texte intégral du JO)