Interventions de M. Didier RAMBAUD

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2019

première lecture

[n° 2018-1317 (22, 26 novembre, 2 et 4 décembre 2018)]

Discussion générale:

P. 16640 (texte intégral du JO)
P. 16641 (texte intégral du JO)

Première partie :

Article additionnel après l'article 8 - Amendement n° I-887 rectifié (Bio-déchets triés à la source - Taux de TVA réduit)

P. 16864 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 13 (priorité) - Amendements n° I-536 rectifié, n° I-600, n° I-635, n° I-816, n° I-875 et n° I-1001 (Opérations d'« arbitrage de dividendes »)

P. 16868 (texte intégral du JO)

Seconde partie :

Sport, jeunesse et vie associative :

P. 17648 (texte intégral du JO)

P. 17664 (texte intégral du JO)

Pouvoirs publics - Conseil et contrôle de l'État - Direction de l'action du Gouvernement - Budget annexe : publications officielles et information administrative :

P. 17869 (texte intégral du JO)