Interventions de M. Antoine LEFÈVRE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2016

première lecture

[n° 2015-1785 (26, 27, 30 novembre, 1er et 2 décembre 2015)]

Seconde partie :

Justice :

. (texte intégral du JO)

Etat B

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Recherche et enseignement supérieur :

. (texte intégral du JO)

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale : Développement agricole et rural :

Egalité des territoires et logement :

Article 56 (art. L. 302-9-1, L. 302-9-3, L. 302-9-4, L. 351-3, L. 435-1 [nouveau], L. 452-1-1 et L. 452-4 du code de la construction et de l'habitation - Création et financement du Fonds national des aides à la pierre, FNAP)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Travail et emploi - Compte d'affectation spéciale : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage :

. (texte intégral du JO)