Interventions de Mme Christine LAVARDE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI D'ACCÉLÉRATION ET DE SIMPLIFICATION DE L'ACTION PUBLIQUE

première lecture

[n° 2020-1525 (3 et 5 mars 2020)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 1921 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 16 - Amendement n° 13 rectifié (Fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports - Régime applicable)

P. 1949 (texte intégral du JO)

Article 37 (Simplification des certificats médicaux de non-contre-indication au sport exigés des mineurs)

P. 2203 (texte intégral du JO)
P. 2206 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 2238 (texte intégral du JO)