Séance du jeudi 3 juin 2021
Procès-verbal
Questions orales
Question orale sans débat sur la lutte contre les constructions illégales en zone naturelle
Question orale sans débat sur la revitalisation des centres-villes
Question orale sans débat sur la reconstruction des vallées des Alpes-Maritimes après la tempête Alex
Question orale sans débat sur la lisibilité de la réforme de la fiscalité locale sur l'avis d'imposition des contribuables
Question orale sans débat relative à l'application du crédit d'impôt sur les investissements en Corse
Question orale sans débat sur la situation de la société Argicur
Question orale sans débat sur la présence postale dans les territoires
Question orale sans débat sur l'antenne 5G à Berre-les-Alpes
Question orale sans débat sur la participation des employeurs territoriaux à la prévoyance
Question orale sans débat sur la reconduction du dispositif « Vacances apprenantes »
Question orale sans débat sur la fermeture des classes et la diminution des heures de cours
Question orale sans débat sur la suite de la Conférence nationale du handicap
Question orale sans débat sur l'hyper-fréquentation et le sur-tourisme dans les petites communes
Question orale sans débat sur la prise en charge des conséquences pour les agriculteurs des foyers d'encéphalite à tiques
Question orale sans débat sur l'apaisement des conflits familiaux et le rôle de l'avocat-médiateur
Question d'actualité au Gouvernement sur le sort des derniers oubliés du Ségur de la santé
Question orale sans débat sur la sécurité des enfants en famille d'accueil
Question orale sans débat sur le thème : « Vers une télémédecine interdépartementale pérenne »
Question orale sans débat sur l'application du Ségur de la santé et les suites de la mission sur les métiers de l'autonomie
Question orale sans débat sur l'accès aux traitements adaptés pour le cancer du sein triple négatif métastatique
Question orale sans débat sur l'accès aux soins en Seine-Saint-Denis et la situation de l'hôpital de Montreuil
Question orale sans débat sur la conséquence des nouvelles sectorisations du service d'aide médicale urgente des Alpes-de-Haute-Provence
Question orale sans débat sur le projet de reconstruction du commissariat de police de Cognac
Question orale sans débat sur les effectifs supplémentaires de police
Question orale sans débat sur l'attribution d'une prime pour les secouristes des compagnies républicaines de sécurité en montagne
Question d'actualité au Gouvernement sur le stationnement de caravanes sur des terrains classés
Question orale sans débat sur les loyers impayés
Question orale sans débat sur l'application de la loi visant à rendre obligatoire l'installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation
Question orale sans débat sur la StocaMine
Question orale sans débat sur les précisions quant à la réforme du code minier
Question orale sans débat sur la sauvegarde du patrimoine riparien
Question orale sans débat sur la déviation du Taillan-Médoc et le risque de pollution de l'eau
Question orale sans débat sur l'aménagement de l'aéroport Nantes-Atlantique
Question orale sans débat sur la rétrocession des ponts-routes aux communes par la SNCF
Question orale sans débat sur la traversée de Villecresnes
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