Séance du mardi 18 octobre 2016
Procès-verbal
Saisine du Conseil constitutionnel
Dépôt de rapports
Retrait d’une question orale
Communication du Conseil constitutionnel
Mises au point au sujet de votes
Fin de section
Débat sur la France et l'Europe face à la crise au Levant
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
- Intervention 16
- Intervention 17
- Intervention 18
Fin de section
Questions d'actualité au Gouvernement
Question d'actualité au Gouvernement sur les aides européennes agricoles
Question d'actualité au Gouvernement sur l'avenir de la langue française
Question d'actualité au Gouvernement sur l'avenir de la ligne ferroviaire du Cévenol
Question d'actualité au Gouvernement sur le démantèlement de la « jungle » de Calais
Question d'actualité au Gouvernement sur l'accord commercial entre le Canada et l'Union européenne
Question d'actualité au Gouvernement sur la garde nationale
Question d'actualité au Gouvernement sur la violence à l'encontre des représentants de l'Etat
Question d'actualité au Gouvernement sur l'aide humanitaire entre la Martinique et Haïti
Question d'actualité au Gouvernement sur la bataille de Mossoul
Question d'actualité au Gouvernement sur les parcours professionnels et les carrières des fonctionnaires
Fin de section
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