Interventions de M. Gérard LARCHER (lundi 14 septembre 2015)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du lundi 14 septembre 2015

Procès-verbal

Ouverture de la seconde session extraordinaire de 2014-2015

Élection de deux sénateurs

Hommage à Hubert HAENEL, ancien sénateur

Candidatures à une commission mixte paritaire

Demande d’avis sur deux projets de nomination

Organisme extraparlementaire

Engagement de la procédure accélérée pour l’examen de six projets de loi

Consultation des assemblées délibérantes de collectivités d'outre-mer et de la Nouvelle-Calédonie sur une proposition de loi organique

Consultation du Congrès de la Nouvelle-Calédonie sur une proposition de loi organique

Candidature à une commission

Organisme extraparlementaire

Dépôt de documents

Communications du Conseil constitutionnel

Questions prioritaires de constitutionnalité

Décisions du Conseil constitutionnel relatives à trois questions prioritaires de constitutionnalité

Conférence des présidents

PROJET DE LOI DE MODERNISATION DE NOTRE SYSTÈME DE SANTÉ n° 2016-41 (dossier législatif)

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