Interventions de M. Pierre LAFFITTE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF AUX AÉROPORTS

première lecture

[n° 2005-357 (9 novembre 2004)]

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Discussion générale:

Aéroports régionaux. Exemple de l'aéroport de Nice - Côte d'Azur. (texte intégral du JO)

Art. 7 (Exploitation des grands aéroports régionaux)

Son amendement n° 66 : extension du régime de concession aéroportuaire ; devenu sans objet. (texte intégral du JO)

Art. 8 (Régulation économique des redevances)

Son amendement n° 67 : précision ; adopté. (texte intégral du JO)