Interventions de M. Roger KAROUTCHI (mercredi 17 février 2021)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Question d'actualité au Gouvernement sur le canal du Midi

Intervention 1

PROPOSITION DE LOI VISANT À AMÉLIORER LE SYSTÈME DE SANTÉ PAR LA CONFIANCE ET LA SIMPLIFICATION n° 2021-502 (dossier législatif)

Article 2 quinquies B (supprimé) (Dérogation au parcours de soins lorsqu'un patient est adressé par une sage-femme)

Intervention 2

Décès d’un ancien sénateur

Intervention 3

PROPOSITION DE LOI VISANT À AMÉLIORER LE SYSTÈME DE SANTÉ PAR LA CONFIANCE ET LA SIMPLIFICATION n° 2021-502 (dossier législatif)

Intervention 4

Article 2 quinquies (Extension du droit de prescription des masseurs-kinésithérapeutes aux produits de santé)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendement n° 75 (Infirmiers(ères) et médecins généralistes - Délivrance d'« autotests VIH » - Autorisation)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendement n° 77 rectifié (VIH - Prophylaxie pré et post-exposition (PrEP) et traitement post exposition (TPE) - Médecins de ville - Pharmaciens - Prescription - Autorisation)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendement n° 78 (Coordination des soins - Désignation infirmiers(ères) - Autorisation)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendements n° 47 rectifié quinquies, n° 50 rectifié quater, n° 56 rectifié quater, n° 90 rectifié ter, n° 184 rectifié bis et n° 200 rectifié bis (Dispositifs médicaux et aides techniques - Prescription par les ergothérapeutes - Autorisation)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendements n° 105 et n° 193 rectifié ter (Orthophonie - Accès direct aux diagnostics et aux soins - Autorisation)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendements n° 20 rectifié ter et n° 179 rectifié bis (Pharmaciens des pharmacies à usage intérieur (PUI) - Vaccination - Autorisation)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendements n° 19 rectifié ter et n° 182 rectifié bis (Laboratoire de biologie médicale - Vaccination - Autorisation)

Article 3 (Simplification du recrutement des praticiens hospitaliers)

Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 119 rectifié (Groupement hospitalier de territoire (GHT) - Recentrage dans son rôle stratégique - Gestion des ressources humaines médicales - Simplification)

Article 4 (Expérimentation d'un processus de création de postes de praticien hospitalier au sein des groupements hospitaliers de territoire)

Article 4 bis (supprimé) (Instauration d'un cadre légal pour l'intervention individuelle de bénévoles dans les établissements de santé)

Article 4 ter (Texte non modifié par la commission) (Instauration d'un cadre légal pour l'intervention de praticiens bénévoles dans les établissements publics de santé)

Article additionnel après l'article 4 ter - Amendement n° 58 rectifié (Clause de non-concurrence des praticiens hospitaliers - Mesures d'application)

Article additionnel après l'article 4 quater - Amendements n° 6 rectifié ter, n° 46 et n° 185 rectifié ter (Praticiens salariés d'un établissement de santé privé à intérêt collectif (ESPIC) - Dépassements d'honoraires - Autorisation)

Article 5 (Revalorisation de la place du service et le rôle du chef de service)

Intervention 115
Intervention 116
Intervention 117
Intervention 118
Intervention 119
Intervention 120
Intervention 121
Intervention 122
Intervention 123
Intervention 124
Intervention 125
Intervention 126
Intervention 127
Intervention 128
Intervention 129
Intervention 130
Intervention 131
Intervention 132
Intervention 133
Intervention 134
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Intervention 163
Intervention 164
Intervention 165
Intervention 166
Intervention 167
Intervention 168
Intervention 169
Intervention 170
Intervention 171
Intervention 172
Intervention 173

Article additionnel après l'article 5 - Amendements n° 62 rectifié et n° 116 rectifié bis (Gouvernance hospitalière - Commission médicale d'établissement (CME) - Décisions conjointes des directeur et président)

Article additionnel après l'article 5 - Amendements n° 61 rectifié et n° 113 rectifié bis (Amélioration de la pertinence des soins - Commission médicale d'établissement (CME) - Contribution)

Article additionnel après l'article 5 - Amendement n° 108 (Chefs de service - Élection par l'ensemble des praticiens hospitaliers - Expérimentation)

Article 5 bis (Définition du projet médical)

Article 6 (Possibilité de regrouper la commission médicale d'établissement et la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques en une seule commission médico-soignante)

Article 6 bis (Avis de la commission des soins infirmiers sur le programme d'investissement en équipements médicaux)

Article 7 (suppression maintenue) (Poursuite de l'intégration des groupements hospitaliers de territoire par le prisme des directions communes)

Article additionnel après l'article 7 - Amendement n° 89 rectifié (Groupements hospitaliers de territoire (GHT) - Organes et instances - Règles de vote - Principe unique de l'attribution d'une voix par membre ayant voix délibérative)

Article additionnel après l'article 7 - Amendement n° 166 (Groupements hospitaliers de territoire (GHT) - Système d'information - Interopérabilité)

Article additionnel après l'article 7 - Amendement n° 43 rectifié (Établissements publics de santé membres de GHT - Création de nouveaux GHT - Procédure)

Article 7 bis (Création d'un service d'accès aux soins)

Ordre du jour

Intervention 287

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