Interventions de M. Olivier JACQUIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ÉNERGIE ET AU CLIMAT

première lecture

[n° 2019-1147 (16, 17 et 18 juillet 2019)]

Rechercher une intervention :

Article 1er (art. L. 100-2, L. 100-4 et L. 141-2 du code de l'énergie - Modification des objectifs de la politique énergétique nationale et du contenu de la programmation pluriannuelle de l'énergie, PPE)

P. 11360 (texte intégral du JO)
P. 11363 (texte intégral du JO)
P. 11368 (texte intégral du JO)
P. 11407 (texte intégral du JO)
P. 11411 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 duodecies - Amendement n° 437 rectifié (Publicités en faveur des prestations de transport - Quantité de CO2 émise - Indication)

P. 11539 (texte intégral du JO)
P. 11540 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 terdecies - Amendements n° 70 rectifié ter et n° 436 rectifié ter (Pollution engendrée par les carburants des navires - Calcul des droits de port - Intégration)

P. 11556 (texte intégral du JO)
P. 11557 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 terdecies - Amendement n° 435 rectifié ter (Navires de croisière - Redevance de séjour - Création)

P. 11559 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 3 terdecies - Amendement n° 141 rectifié (Impact environnemental et sanitaire du stationnement en port des navires de croisière - Rapport au Parlement)

P. 11561 (texte intégral du JO)