Interventions de M. Jean-François HUSSON

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE RÈGLEMENT DU BUDGET ET D'APPROBATION DES COMPTES DE L'ANNÉE 2021

première lecture

[3 juillet 2023]

Rechercher une intervention :

Discussion générale - commune avec celle du du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022:

P. 6158 (texte intégral du JO)
P. 6159 (texte intégral du JO)

Discussion générale - commune avec celle du du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022:

Discussion générale - commune avec celle du du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022:

P. 6170 (texte intégral du JO)

Article liminaire (Solde structurel et solde effectif de l'ensemble des administrations publiques de l'année 2021)

P. 6172 (texte intégral du JO)