Interventions de M. Jean-Raymond HUGONET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À DÉMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE

première lecture

[n° 2022-296 (18 et 19 janvier 2022)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 559 (texte intégral du JO)

Article 3 (Création de plans sportifs locaux)

P. 601 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 9 - Amendements n° 75 rectifié ter et n° 115 (Politiques sportives des clubs - Durée du premier contrat professionnel)

P. 698 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendements n° 170 rectifié et n° 11 (Règles de diffusion des évènements sportifs d'importance majeure - Modification)

P. 702 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 10 - Amendement n° 171 (Brefs extraits de compétitions sportives - Régime)

P. 704 (texte intégral du JO)

Article 10 bis A (Création d'une société commerciale pour négocier les droits audiovisuels)

P. 712 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 - Amendement n° 226 (Sportifs et entraîneurs professionnels - Redevance d'image)

P. 729 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 754 (texte intégral du JO)