Interventions de M. Loïc HERVÉ (jeudi 7 mars 2024)

Séance du jeudi 7 mars 2024

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur les réseaux sociaux, les écrans et la santé mentale des jeunes

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur le thème : « Éligibilité au fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée d'aménagements de routes nationales sous maîtrise d'ouvrage des départements »

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat relative aux conséquences de la taxe additionnelle à la taxe de séjour instituée par la loi de finances pour 2024 au bénéfice d'Île-de-France Mobilités

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur l'avenir du site nucléaire civil de Golfech dans le cadre de la réalisation des futurs réacteurs EPR2

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur le prix de revente de l'électricité des particuliers

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat relative au cumul d'aides sur des parcelles différentes au sein d'une même exploitation

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur la carte scolaire pour l'année 2024-2025 en Haute-Vienne

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur la suppression de postes d'enseignants dans le Pas-de-Calais

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur les effectifs prévisionnels et les fermetures de classes en Moselle

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur les pratiques salariales illégales de La Poste

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur la baisse du soutien de l'État à la formation professionnelle

• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur la situation de la pédopsychiatrie dans le Val-d'Oise

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur la stratégie gouvernementale de lutte contre les pollutions de l'eau potable

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sans débat sur l'avenir des centres de gestion

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur les indemnités de résidence dans l'Ain

• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur le réseau de drainage souterrain à potentiel archéologique et les terres agricoles menacés par le projet de prison à Noiseau

• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur l'avancement de la réflexion sur le procédé d'humusation

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur le premier accueil des personnes primo-arrivantes à Paris

• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat sur le bilan et la publicité des dispositions adaptant les conditions d'acquisition de la nationalité française à Mayotte

• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur la perte de financement public de l'association Point de Contact

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur l'insécurité aux abords de la prison de la Santé dans le XIVe arrondissement de Paris

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur la mise en place de la zone à trafic limité dans le centre de Paris

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat sur les conséquences du séisme de juin 2023

• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur le label « Jardin remarquable »

• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat sur la qualification d'un projet d'envergure nationale ou européenne

• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sans débat sur les dysfonctionnements de la ligne de train de nuit Rodez-Paris

• Intervention 72
• Intervention 73
• Intervention 74

Question orale sans débat sur la taxation du carbone et le centre de valorisation énergétique Flamoval

• Intervention 75
• Intervention 76

Fin de section

• Intervention 77

Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire

• Intervention 78

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.