Interventions de M. Charles GUENÉ (mercredi 18 décembre 2013)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mercredi 18 décembre 2013

Procès-verbal

Communication d'un avis sur un projet de nomination

Communication relative à une commission mixte paritaire

Modification de l'ordre du jour

Communication du Conseil constitutionnel

PROJET DE LOI AUTORISANT LA RATIFICATION DU TRAITÉ INSTITUANT UN PARTENARIAT EN MATIÈRE DE COOPÉRATION MILITAIRE ENTRE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LA RÉPUBLIQUE DU SÉNÉGAL n° 2013-1228 (dossier législatif)

Article unique

PROJET DE LOI AUTORISANT LA RATIFICATION DU TRAITÉ DE COOPÉRATION EN MATIÈRE DE DÉFENSE ENTRE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LA RÉPUBLIQUE DE DJIBOUTI n° 2013-1227 (dossier législatif)

Article unique

PROJET DE LOI AUTORISANT LA RATIFICATION DU TRAITÉ INSTITUANT UN PARTENARIAT DE DÉFENSE ENTRE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LA RÉPUBLIQUE DE CÔTE D'IVOIRE n° 2013-1226 (dossier législatif)

Article unique

PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2013 n° 2013-1279 (dossier législatif)

Modification de l’ordre du jour

Ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.