Interventions de M. Patrice GÉLARD

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME POUR LA RECHERCHE

première lecture

[n° 2006-450 (21 décembre 2005)]

Rechercher une intervention :

Art. additionnels après l'art. 19

Votera l'amendement n° 1 du Gouvernement (implantation en France du réacteur de recherche nucléaire, ITER). (texte intégral du JO)
Défavorable à l'amendement n° 147 de M. Jean-Léonce Dupont (octroi du statut d'établissement public administratif à la conférence des présidents d'université, CPU). (texte intégral du JO)

Art. additionnel avant l'art. 3 ou après l'art. 22 (précédemment réservé)