Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN (mardi 9 février 2016)

Séance du mardi 9 février 2016

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’une proposition de loi

• Intervention 3

Retrait d’une question orale

• Intervention 4

Questions orales

• Intervention 5

Question orale sans débat sur la rénovation des voies de chemins de fer capillaires en France

• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat sur le traitement des déchets de certaines entreprises

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11

Question orale sans débat sur la desserte ferroviaire d'Aurillac à Brive

• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur la prise en compte de la problématique des "ruisseaux couverts" de l'ex-bassin houiller cévenol

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur le glissement de la réglementation à la recommandation normative

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur les étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat sur la pénurie de médecins en Eure-et-Loir

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur la situation des enfants intersexes

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur la mutualisation des fonctions de direction et de comptabilité des centres sociaux

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur le désengagement financier de certains départements pour les actions de prévention spécialisée

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur l'accueil des personnes handicapées au sein des établissements médico-sociaux en France

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur les difficultés d'accès aux mesures agro-environnementales et climatiques en Seine-Maritime

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sans débat sur l'accueil des mineurs isolés étrangers dans le département du Val-de-Marne

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur la situation fiscale des établissements et services sanitaires, sociaux et médico-sociaux privés non lucratifs

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat sur les améliorations fiscales pour les établissements publics de coopération culturelle

• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur l'assouplissement des normes pour les artisans et les petites et moyennes entreprises

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat sur l'avenir de l'artisanat et du commerce de proximité

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur les circuits d'évasion fiscale organisée

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur l'urgence douanière

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur les zones d'entraînement à très basse altitude et la croissance verte

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat sur la mise en œuvre des temps d'activités périscolaires dans les établissements privés

• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

Question orale sans débat sur l'assouplissement des règles de gestion de trésorerie des communes

• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70

Question orale sans débat sur la communication du fichier dotation globale de fonctionnement (DGF) aux collectivités locales

• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73

Question orale sans débat sur la destruction de 750 logements sociaux récemment rénovés à Clamart

• Intervention 74
• Intervention 75
• Intervention 76

Question orale sans débat sur la création d'une zone d'aménagement concerté

• Intervention 77
• Intervention 78
• Intervention 79

Question orale sans débat sur la mise en œuvre du plan numérique dans les établissements d'enseignement

• Intervention 80
• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83

PROJET DE LOI PROROGEANT L'APPLICATION DE LA LOI N° 55-385 DU 3 AVRIL 1955 RELATIVE À L'ÉTAT D'URGENCE n° 2016-162 (dossier législatif)

Articles additionnels après l'article unique

• Intervention 84

PROJET DE LOI RELATIF À LA LIBERTÉ DE LA CRÉATION, À L'ARCHITECTURE ET AU PATRIMOINE n° 2016-925 (dossier législatif)

• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87
• Intervention 88
• Intervention 89
• Intervention 90
• Intervention 91
• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94
• Intervention 95
• Intervention 96
• Intervention 97
• Intervention 98
• Intervention 99
• Intervention 100
• Intervention 101
• Intervention 102
• Intervention 103
• Intervention 104

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.