Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN (mardi 21 octobre 2014)

Séance du mardi 21 octobre 2014

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Décisions du Conseil constitutionnel

• Intervention 3

Prise d’effet de nominations à une commission mixte paritaire

• Intervention 4

Commission mixte paritaire

• Intervention 5

Décision du Conseil constitutionnel sur une question prioritaire de constitutionnalité

• Intervention 6

Dépôt de documents

• Intervention 7

Renvoi pour avis multiple

• Intervention 8

Question orale sans débat sur la validité des plans locaux d'urbanisme après un changement de schéma de cohérence territoriale

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur l'avenir des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur l'embargo russe sur les produits alimentaires européens

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur la modification de la directive « nitrates » par l'extension des zones vulnérables « nitrates »

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur la privatisation du marché d'intérêt national de Rungis

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur la viticulture dans le département de l'Aude

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur la désertification médicale en Seine Saint-Denis

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur la prise en charge des hépatites B et C

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question orale sans débat sur la mise en oeuvre du logo Triman

• Intervention 34
• Intervention 35
• Intervention 36

Question orale sans débat sur le refus de dérogations en faveur de jeunes apprentis embauchés par des collectivités territoriales

• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sans débat sur l'arrêt du réacteur nucléaire Osiris et le risque de pénurie de radioéléments à usage médical

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur les stages hors du temps scolaire

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat sur les modalités d'application de la réforme des rythmes scolaires et l'intercommunalité

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sans débat sur l'avenir des chambres de commerce et d'industrie

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat sur l'alignement du cadre d'emploi des attachés territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothécaires territoriaux sur celui des attachés d'administration

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur la complexité des normes administratives

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur la publication des déclarations d'intérêts et d'activités des parlementaires

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat sur l'utilisation d'un système de lecture des plaques d'immatriculation

• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

Fin de section

• Intervention 68

Débat sur le bilan du crédit d'impôt compétitivité emploi

• Intervention 69
• Intervention 70

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.