Interventions de M. Pierre FAUCHON

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE RÉSOLUTION TENDANT À ACTUALISER LE RÈGLEMENT DU SÉNAT

première lecture

[11 mai 2004]

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Discussion générale:

Intervention à la demande du président du groupe de l'UC. Amélioration indispensable du système des séances dans le respect des règles de la démocratie. Favorable à une réforme expérimentale pour mesurer les avantages et les inconvénients. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

Décision de ne pas discuter de la question. (texte intégral du JO)