Interventions de M. Jean DESESSARD (mercredi 19 novembre 2014)

PROPOSITION DE LOI TENDANT À FAVORISER LE RECRUTEMENT ET LA FORMATION DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES (dossier législatif)

• Intervention 1
• Intervention 2
• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7

Article unique

• Intervention 8
• Intervention 9

Débat sur l'action de la France pour la relance économique de la zone euro

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

PROPOSITION DE LOI RELATIVE À LA PRISE EN COMPTE PAR LE BONUS-MALUS AUTOMOBILE DES ÉMISSIONS DE PARTICULES FINES ET D'OXYDES D'AZOTE ET À LA TRANSPARENCE POUR LE CONSOMMATEUR DES ÉMISSIONS DE POLLUANTS AUTOMOBILES (dossier législatif)

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Article 1er (Création d'un malus automobile assis sur la quantité de polluants atmosphériques émise)

• Intervention 21
• Intervention 22
• Intervention 23

Articles additionnels après l'article 1er

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

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