Interventions en séance publique de M. Aymeri de MONTESQUIOU

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2011-2012) :

Novembre 2011 :

Décembre 2011 :

Février 2012 :

Juillet 2012 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2012 (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2012 (première lecture)
Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (première lecture)
Proposition de loi portant diverses dispositions d'ordre cynégétique (première lecture)
Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la filière industrielle nucléaire française (première lecture)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (première lecture)
Projet de loi autorisant la ratification de la décision du Conseil européen modifiant l'article 136 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne en ce qui concerne un mécanisme de stabilité pour les Etats membres dont la monnaie est l'euro (première lecture)
Projet de loi autorisant la ratification du traité instituant le mécanisme européen de stabilité (première lecture)
Projet de loi autorisant la ratification du traité d'amitié et de coopération entre la République française et la République islamique d'Afghanistan (première lecture)
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (première lecture)