Interventions de M. Roland COURTEAU (mardi 19 novembre 2013)

Question orale sur l'optimisation du système de transport fluvial

• Intervention 1
• Intervention 2
• Intervention 3

Question orale sur la mise en oeuvre du troisième plan autisme

• Intervention 4

Question orale sur les problèmes des boues et leurs conséquences sur la pêche des petits métiers

• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7

PROPOSITION DE LOI VISANT À ÉLARGIR LES CONDITIONS D'ATTRIBUTION DE LA CARTE DU COMBATTANT AUX ANCIENS COMBATTANTS DE L'ARMÉE FRANÇAISE TOTALISANT AU MOINS QUATRE MOIS DE PRÉSENCE EN ALGÉRIE AVANT LE 1ER JUILLET 1964 OU EN OPÉRATIONS EXTÉRIEURES (dossier législatif)

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11

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