Interventions de M. Daniel CHASSEING

Discussion générale:

P. 1167 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendements n° 1 rectifié quater, n° 59 rectifié ter, n° 79, n° 135 et n° 177 rectifié (Professions de santé - Exercice en pratique avancée - Infirmiers anesthésistes - Intégration)

P. 1176 (texte intégral du JO)

Intitulé du chapitre II

P. 1183 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 2 - Amendements n° 37 rectifié et n° 180 rectifié bis (Prescription des substituts nicotiniques - Extension aux pharmaciens - Autorisation)

P. 1183 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 2 - Amendement n° 32 rectifié (Pharmaciens - Contrôle de la tension artérielle - prescription - examen cytobactériologique des urines (ECBU) - Extension de compétences)

P. 1184 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 2 - Amendement n° 36 rectifié bis (Pharmacien d'officine - Distribution des médicaments dans les établissements médico-sociaux - Autorisation)

P. 1184 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 27 rectifié bis (Pharmacien - Visite pharmaceutique à domicile ou en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) - Instauration)

P. 1185 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 quater - Amendements n° 44 rectifié, n° 31 rectifié ter et n° 101 (Grossesse - Référent parcours - Désignation des sages-femmes - Autorisation)

P. 1188 (texte intégral du JO)
P. 1189 (texte intégral du JO)

Article 2 quinquies B (supprimé) (Dérogation au parcours de soins lorsqu'un patient est adressé par une sage-femme)

P. 1193 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendement n° 75 (Infirmiers(ères) et médecins généralistes - Délivrance d'« autotests VIH » - Autorisation)

P. 1196 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendements n° 105 et n° 193 rectifié ter (Orthophonie - Accès direct aux diagnostics et aux soins - Autorisation)

P. 1200 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 quinquies - Amendements n° 20 rectifié ter et n° 179 rectifié bis (Pharmaciens des pharmacies à usage intérieur (PUI) - Vaccination - Autorisation)

P. 1201 (texte intégral du JO)

Article 4 (Expérimentation d'un processus de création de postes de praticien hospitalier au sein des groupements hospitaliers de territoire)

P. 1204 (texte intégral du JO)

Article 7 (suppression maintenue) (Poursuite de l'intégration des groupements hospitaliers de territoire par le prisme des directions communes)

P. 1230 (texte intégral du JO)

Article 7 bis (Création d'un service d'accès aux soins)

P. 1234 (texte intégral du JO)
P. 1235 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 7 bis - Amendement n° 40 rectifié bis (Agences régionales de santé - Directeurs généraux - Proposition d'avenants à la convention de groupement - Initiative)

P. 1249 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 9 bis - Amendements n° 8 rectifié ter, n° 13 rectifié quater et n° 9 rectifié ter (Établissements publics de santé - Conseil de surveillance - Renforcement des pouvoirs)

P. 1253 (texte intégral du JO)
P. 1254 (texte intégral du JO)

Article 10 (Lutte contre les abus liés à l'intérim médical)

P. 1255 (texte intégral du JO)
P. 1256 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 11 bis - Amendements n° 38 rectifié et n° 186 rectifié (Agence régionale de la santé - Évaluation des besoins de formation de professionnels de santé de la région - Rapport)

P. 1265 (texte intégral du JO)
P. 1266 (texte intégral du JO)

Intitulé du chapitre VI

P. 1267 (texte intégral du JO)

Article 14 (Création d'une plateforme numérique d'information et de services à destination des personnes handicapées)

P. 1268 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 1273 (texte intégral du JO)