Interventions de M. Jean-Claude CARLE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ORIENTATION ET À LA RÉUSSITE DES ÉTUDIANTS

première lecture

[n° 2018-166 (7 et 8 février 2018)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 1065 (texte intégral du JO)
P. 1066 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 bis A - Amendement n° 189 rectifié (Définition de l'offre et des besoins régionaux des formations supérieures - Conférence régionale de l'orientation post-bac)

P. 1161 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 ter - Amendement n° 129 rectifié quater (Droit au maintien aux bourses - Contrôle de l'assiduité des étudiants)

P. 1166 (texte intégral du JO)