Interventions de M. Jean-Marie BOCKEL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009

première lecture

[n° 2008-1425 (28 novembre 2008)]

Deuxième partie :

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation :

Réponse aux orateurs. (texte intégral du JO)

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Avis du Gouvernement sur les amendements n° II-87, II-93, II-86, II-88, II-91, II-90 et II-89 de Mme Gisèle Printz et n° II-120 et II-119 de M. Guy Fischer. (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 59 septies

Avis du Gouvernement sur l'amendement n° II-92 de Mme Gisèle Printz (abaissement de l'âge permettant aux anciens combattants de bénéficier d'une demi-part supplémentaire au titre de l'impôt sur le revenu). (texte intégral du JO)