Interventions de Mme Marie-Christine BLANDIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET À LA RECHERCHE

première lecture

[n° 2013-660 (20 et 21 juin 2013)]

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  Question préalable :

Article 12 ter (Articulation des stratégies nationales et des schémas régionaux de l'enseignement supérieur et de la recherche)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article 37 bis (Texte non modifié par la commission) (Décret relatif à la parité entre les femmes et les hommes dans la désignation des personnalités extérieures)

. (texte intégral du JO)

Article 40 (Texte non modifié par la commission) (art. L. 313-1, L. 313-2 et L. 344-1 à L. 344-10 du code de la recherche - Suppression des PRES et des dénominations « RTRA » et « CTRS »)

. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 43 bis

. (texte intégral du JO)

Article 44 (art. L. 952-6-1 du code de l'éducation - Transfert aux conseils académiques des compétences en matière de recrutement des enseignants-chercheurs)

. (texte intégral du JO)

Article 47 (art. L. 412-1 du code de la recherche - Prise en compte du doctorat pour le recrutement des fonctionnaires de la catégorie A)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Seconde délibération

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Article 65 (Modification des codes de la recherche et de l'éducation et modalités d'extension et d'adaptation de la loi à l'outre-mer)

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Explications de vote sur l'ensemble :

. (texte intégral du JO)