Interventions de Mme Martine BERTHET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF À LA BIOÉTHIQUE

première lecture

[n° 2021-1017 (21 et 29 janvier 2020)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 397 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 22 - Amendement n° 21 rectifié bis (Thérapies géniques et cellulaires - Aphérèse et cryopréservation - Conditions de réalisation - Encadrement)

P. 762 (texte intégral du JO)
P. 764 (texte intégral du JO)

Article 29 (Élargissement des missions du comité consultatif national d'éthique des sciences de la vie et de la santé)

P. 771 (texte intégral du JO)