Interventions de M. Guy BENARROCHE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2021

première lecture

[n° 2020-1721 (26, 27, 28 novembre, 2, 3 et 5 décembre 2020)]

Rechercher une intervention :

Seconde partie :

  Plan de relance - État B :

Plan de relance - État B

P. 10276 (texte intégral du JO)

  Écologie, développement et mobilité durables - État B :

Article 54 sexies (nouveau) (Révision à la baisse du tarif d'achat de l'électricité photovoltaïque pour les contrats conclus entre 2006 et 2011)

P. 10384 (texte intégral du JO)

  Pouvoirs publics - Conseil et contrôle de l'État - Direction de l'action du Gouvernement - Budget annexe : Publications officielles et information administrative :

P. 10495 (texte intégral du JO)
P. 10499 (texte intégral du JO)

  Conseil et contrôle de l'État - État B :

P. 10506 (texte intégral du JO)
P. 10507 (texte intégral du JO)
P. 10508 (texte intégral du JO)

  Direction de l'action du Gouvernement - État B :

P. 10512 (texte intégral du JO)
P. 10515 (texte intégral du JO)

  Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Relations avec les collectivités territoriales - Compte de concours financiers : Avances aux collectivités territoriales :

P. 10880 (texte intégral du JO)

  Relations avec les collectivités territoriales - État B :

P. 10891 (texte intégral du JO)
P. 10893 (texte intégral du JO)
P. 10894 (texte intégral du JO)

Article 60 (nouveau) (Prolongement d'un an de l'activité du fonds d'aide pour le relogement d'urgence (FARU))

P. 10954 (texte intégral du JO)

  Immigration, asile et intégration :

État B

P. 11105 (texte intégral du JO)

  Administration générale et territoriale de l'État :

P. 11110 (texte intégral du JO)

État B

P. 11118 (texte intégral du JO)
P. 11119 (texte intégral du JO)
P. 11120 (texte intégral du JO)

  Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Gestion des finances publiques - Crédits non répartis - Transformation et fonction publiques - Compte d'affectation spéciale : Gestion du patrimoine immobilier de l'État - Régimes sociaux et de retraite - Compte d'affectation spéciale : Pensions :

P. 11256 (texte intégral du JO)