Interventions en séance publique de M. Bruno BELIN

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

Liste par séance (session 2022-2023) :

Octobre 2022 :

Novembre 2022 :

Décembre 2022 :

Février 2023 :

mercredi 8 février 2023

Mars 2023 :

Avril 2023 :

Mai 2023 :

Juin 2023 :

Juillet 2023 :

Liste par projet ou proposition de loi :

Proposition de loi visant à la consolidation et à la professionnalisation de la formation des internes en médecine générale (première lecture)
Proposition de loi visant à faire évoluer la formation de sage-femme (première lecture)
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (première lecture)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (première lecture)
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à appliquer des sanctions à l'encontre de l'Azerbaïdjan et exiger son retrait immédiat du territoire arménien, à faire respecter l'accord de cessez-le-feu du 9 novembre 2020, et favoriser toute initiative visant à établir une paix durable entre les deux pays (première lecture)
Projet de loi de finances pour 2023 (première lecture)
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture (première lecture)
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (première lecture)
Proposition de loi visant à favoriser l'accès de tous les étudiants à une offre de restauration à tarif modéré (deuxième lecture)
Proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité (première lecture)
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la reconnaissance du génocide ukrainien de 1932-1933 (première lecture)
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture)
Projet de loi pour le plein emploi (première lecture)
Projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023 (première lecture)