Interventions de M. Jacques BAUDOT

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF AUX ASSISTANTS D'ÉDUCATION

première lecture

[n° 2003-400 (8 avril 2003)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

  Exception d'irrecevabilité :

  Demande de renvoi à la commission :

Art. additionnels avant l'art. 2

Amendements hors sujet. (texte intégral du JO)
Intervient sur l'amendement n° 103 de M. Serge Lagauche (établissement de la carte scolaire). (texte intégral du JO)