Interventions de M. Julien BARGETON (mercredi 10 mars 2021)

PROPOSITION DE LOI CRÉANT LA FONCTION DE DIRECTEUR D'ÉCOLE n° 2021-1716 (dossier législatif)

• Intervention 1

Article 1er (Missions du directeur d'école)

• Intervention 2
• Intervention 3
• Intervention 4

Article 2 (Cadre juridique, modalités de nomination, d'avancement, de formation et conditions de travail des directeurs d'école)

• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Article 2 bis (Mise en place d'une assistance administrative et matérielle des directeurs d'école)

• Intervention 16

Article 3 (Texte non modifié par la commission) (Création d'un poste de référent direction d'école à l'échelon départemental pour accompagner les directeurs d'école dans l'exercice de leurs missions)

• Intervention 17
• Intervention 18

Article 4 (Texte non modifié par la commission) (Participation du directeur d'école à l'organisation du temps périscolaire)

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Article 4 bis (Texte non modifié par la commission) (Instauration d'un conseil de la vie écolière)

• Intervention 23

Article 5 (Élection des représentants des parents d'élèves)

• Intervention 24
• Intervention 25

Article 6 (Élaboration des plans de mise en sécurité)

• Intervention 26

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