Réunion du mercredi 25 septembre 2019
MI Gratuité des transports collectifs
Examen et adoption du rapport de la mission d'information
Réunion du mardi 10 septembre 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du jeudi 18 juillet 2019
MI Gratuité des transports collectifs
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 10 juillet 2019
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités
Réunion du mardi 9 juillet 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Laurent Hénart, candidat proposé par le président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'établissement public de l'État dénommé Voies navigables de France (VNF)
Audition de Mme Catherine Guillouard, candidate proposée par le Président de la République aux fonctions de présidente-directrice générale de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Réunion du mercredi 26 juin 2019
MI Gratuité des transports collectifs
Cadrage du rapport de la mission
Réunion du mardi 25 juin 2019
MI Gratuité des transports collectifs
Table ronde internationale
Réunion du jeudi 20 juin 2019
MI Gratuité des transports collectifs
Audition de M. Christophe Najdovski, adjoint à la maire de Paris, en charge des transports, de la voirie, des déplacements et de l'espace public
Réunion du mercredi 19 juin 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Politique environnementale - Audition de M. Jean-Louis Chaussade, président du groupe Suez, et de Mme Marie-Ange Debon, directrice générale France de Suez
Réunion du mardi 18 juin 2019
MI Gratuité des transports collectifs
Audition de la Fédération nationale des associations d'usagers des transports, de la Fédération nationale des transports de voyageurs, du Groupement des autorités responsables de transport et de l'Union des transports publics et ferroviaires
Réunion du jeudi 6 juin 2019
MI Gratuité des transports collectifs
Audition commune de l'Assemblée des communautés de France et de France Urbaine
Réunion du mercredi 5 juin 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Sébastien Soriano, Président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Réunion du mercredi 5 juin 2019
commission des lois
Proposition de loi visant à permettre aux conseillers de la métropole de Lyon de participer aux prochaines élections sénatoriales - Procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 28 mai 2019
MI Gratuité des transports collectifs
Audition de M. Frédéric Baverez, directeur exécutif France, et Mme Anne Lieure, directrice des relations institutionnelles, de Keolis
Audition de MM. Édouard Hénaut, directeur général France, et Laurent Mazille, directeur des relations institutionnelles, de Transdev Group
Réunion du jeudi 23 mai 2019
MI Gratuité des transports collectifs
Audition de M. Pierre Messulam, directeur général adjoint à la direction générale Transilien, et Mme Anne Bosche-Lenoir, directrice déléguée à la direction générale TER, de SNCF Mobilités
Audition de Mmes Claire Spitzmuller, chargée d'études économiques transport, Nathalie Melin, chargée d'études développement, et M. John-David Nahon, chargé des affaires parlementaires et institutionnelles, de la RATP
Réunion du mardi 21 mai 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 21 mai 2019
MI Gratuité des transports collectifs
Audition commune autour de Mme Elodie Trauchessec, chargée des mobilités émergentes au service Transports et Mobilité (Ademe), et de M. Dominique Mignot, directeur du département Transport, Santé et Sécurité (Ifsttar)
Réunion du jeudi 16 mai 2019
MI Gratuité des transports collectifs
Audition de MM. Jacques Rapoport, président, et Grégoire Marlot, co-rapporteur, du groupe d'experts sur le thème de la gratuité des transports publics en Île-de-France
Réunion du jeudi 16 mai 2019
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport sur l'adaptation de la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050
Réunion du mardi 7 mai 2019
MI Gratuité des transports collectifs
Philosophie de la gratuité des transports publics - Audition de MM. Jean-Louis Sagot-Duvauroux, Maxime Huré et Frédéric Héran
Réunion du mercredi 10 avril 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 2 avril 2019
MI Gratuité des transports collectifs
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 6 mars 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 février 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'Agence de financement des infrastructures de transport de France - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 14 février 2019
délégation sénatoriale à la prospective
Actualisation du rapport sur la crise financière de M. Pierre-Yves Collombat - Audition de M. Jean-Michel Naulot
Réunion du mercredi 13 février 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi d'orientation des mobilités - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargée des transports
Réunion du mercredi 6 février 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Grand Paris et projet de loi d'orientation des mobilités - Audition de Mme Valérie Pécresse, Présidente de la Région Île-de-France
Réunion du mardi 29 janvier 2019
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Christophe Béchu, président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf)
Réunion du jeudi 13 décembre 2018
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Sébastien Jean, directeur du Centre d'études prospectives et d'informations internationales (CEPII)
Réunion du jeudi 22 novembre 2018
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'énergie et du climat (DGEC) au Ministère de la Transition écologique et solidaire, directeur de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC)
Réunion du mercredi 21 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Désignation d'un rapporteur
Réunion du mercredi 14 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Marie-France Bellin, candidate pressentie pour exercer les fonctions de Président du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Réunion du jeudi 8 novembre 2018
délégation sénatoriale à la prospective
Examen du rapport d'information sur les nouvelles mobilités
Réunion du mercredi 7 novembre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2019 - Mesures fiscales à caractère environnemental et énergétique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 31 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 11 octobre 2018
délégation sénatoriale à la prospective
Présentation du rapport sur l'avenir des relations entre les générations
Réunion du mercredi 10 octobre 2018
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur le suivi des négociations internationales sur le climat et l'environnement et de la mise en oeuvre des objectifs de développement durable, relative à l'intégration des objectifs de développement durable dans les processus budgétaires - Communication de M. Jérôme Bignon
Rapport spécial du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) relatif aux conséquences d'un réchauffement climatique de 1,5°C - Audition de Mme Valérie Masson-Delmotte, paléoclimatologue, membre du GIEC
Réunion du mercredi 10 octobre 2018
délégation sénatoriale à la prospective
Débat sur les mobilités urbaines à l'heure du vélo et des nouveaux engins de déplacement personnel