Réunion du mercredi 28 septembre 2016
CS Egalité et citoyenneté
Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen des amendements de séance
Réunion du mardi 27 septembre 2016
délégation aux entreprises
Nomination de rapporteurs en vue de l'élaboration d'un rapport d'information sur la transmission et la reprise d'entreprises
Réunion du mardi 19 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jean Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Réunion du mercredi 13 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement de la commission en Corse - Gestion des déchets - Communication
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 29 juin 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Alerte et prévention des risques en France - Audition conjointe de MM. Ludovic Blay, Patrick Chassagneux, Philippe Le Moing-Surzur, Stéphane Pénet et Hervé Vanlaer
Réunion du mercredi 4 mai 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Guillaume Pepy, Président-directeur général de SNCF Mobilités, et de M. Jacques Rapoport, Président-directeur général de SNCF Réseau
Réunion du mercredi 23 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Arcep
Réunion du jeudi 10 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)
Réunion du mercredi 2 mars 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Economie bleue - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 17 février 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Démographie médicale - Table ronde
Réunion du jeudi 10 décembre 2015
délégation aux entreprises
Examen d'amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2015
Réunion du mercredi 18 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 12 novembre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réunion du mardi 10 novembre 2015
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur l'aménagement numérique du territoire - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État chargée du numérique
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 7 octobre 2015
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes - Examen du rapport et du texte de la commission