Réunion du mercredi 23 septembre 2009
commission des affaires européennes
Audition de M. Pierre Lellouche, Secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 22 juillet 2009
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte et sur le projet de loi relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et portant ratification d'ordonnances
Réunion du mardi 21 juillet 2009
commission des lois
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 juillet 2009
commission des affaires européennes
Temps de travail des chauffeurs routiers indépendants (E 4047) Communication de M. Richard Yung
Réunion du mercredi 1 juillet 2009
commission des lois
Directive relative à la pollution causée par les navires - Communication
Réunion du mercredi 1 juillet 2009
Mission commune d'information outre mer
Echange de vues sur les principales orientations du rapport d'information
Réunion du jeudi 25 juin 2009
commission des affaires européennes
Présentation des priorités de la présidence suédoise de l'Union européenne Audition de M. Gunnar Lund, Ambassadeur de Suède en France
Réunion du mardi 23 juin 2009
commission des affaires européennes
Le prix du lait dans les États membres de l'Union européenne Rapport d'information de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 17 juin 2009
commission des affaires européennes
État de la transposition de la directive « services » Rapport d'information de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 27 mai 2009
commission des lois
Le respect de la vie privée à l'heure des mémoires numériques - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 14 mai 2009
commission des affaires européennes
L'Europe sociale, état des lieux et perspectives Rapport d'information de M. Richard Yung
Réunion du mercredi 13 mai 2009
commission des lois
Décision-cadre relative à l'utilisation de données des dossiers passagers à des fins répressives - Examen du rapport
Réunion du mardi 7 avril 2009
commission des affaires européennes
Élaboration de vins de table rosés par coupage de vin rouge et de vin blanc Communication et proposition de résolution de MM. Gérard César et Simon Sutour
Élaboration de vins de table rosés par coupage de vin rouge et de vin blanc Communication et proposition de résolution de MM. Gérard César et Simon Sutour
Élaboration de vins de table rosés par coupage de vin rouge et de vin blanc Communication et proposition de résolution de MM. Gérard César et Simon Sutour