Réunion du mercredi 25 juillet 2012
commission des affaires sociales
Dispositifs médicaux implantables et interventions à visée esthétique - Présentation du rapport de la mission commune d'information
Réunion du mercredi 4 juillet 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Examen du rapport
Réunion du mardi 3 juillet 2012
délégation aux collectivités territoriales
Les collectivités territoriales et l'emploi - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 29 février 2012
commission des affaires sociales
Etude de la Cour des comptes relative au régime d'assurance maladie complémentaire d'Alsace-Moselle - Examen du rapport d'information
Gouvernance de la sécurité sociale et mutualité - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 février 2012
commission des affaires sociales
Evaluation de l'impact du plan autisme 2008-2010 - Audition de Mme Valérie Létard
Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 21 février 2012
délégation aux collectivités territoriales
Communication de M. Yves Krattinger sur l'organisation et le déroulement des Etats généraux de la démocratie territoriale
Réunion du mercredi 8 février 2012
commission des affaires sociales
Egalité salariale entre les hommes et les femmes - Examen du rapport et du texte de la commission
Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 7 février 2012
délégation aux collectivités territoriales
Mutualisation des services dans le cadre intercommunal - Présentation, par MM. Yves Détraigne et Jacques Mézard, d'un projet de proposition de loi
Réunion du mardi 31 janvier 2012
délégation aux collectivités territoriales
Le statut de l'élu - Présentation du rapport d'information
Les collectivités territoriales et les transports - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 31 janvier 2012
Mission commune d'information sur la taxe professionnelle
Audition de représentants de collectivités locales
Réunion du mercredi 14 décembre 2011
commission des affaires sociales
Etude relative au régime d'assurance maladie complémentaire d'Alsace-Moselle - Audition de MM. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre, Michel Braunstein, président de section, et Mme Marianne Kermoal Berthomé, rapporteur, de la Cour des comptes
Questions diverses
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi
Réunion du mercredi 30 novembre 2011
commission des affaires sociales
Etude de la Cour des comptes relative au régime d'assurance maladie complémentaire d'Alsace-Moselle - Nomination d'un rapporteur
Perturbateurs endocriniens - Présentation du rapport établi au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst)
Réunion du mardi 29 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Direction de l'action du Gouvernement - Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 24 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 22 novembre 2011
Mission commune d'information sur la taxe professionnelle
Audition de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Travail et emploi - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 15 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission des affaires sociales
Droit au repos dominical - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 25 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Réunion du mercredi 12 octobre 2011
commission des affaires sociales
Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes