Interventions en commission de Roland RIES - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 9 septembre 2014

    commission du développement durable

    Audition de M. Philippe Duron, candidat proposé aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)

  • Réunion du mercredi 2 juillet 2014

    commission du développement durable

    Réforme ferroviaire - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

    Réforme ferroviaire et nomination des dirigeants de la SNCF - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 juin 2014

    commission du développement durable

    Réforme ferroviaire - Audition de M. Guillaume Pépy, président de la SNCF

  • Réunion du mardi 29 avril 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    commission du développement durable

    Déplacement d'une délégation de la commission au Québec du 23 au 27 septembre 2013 - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 9 avril 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. Frédéric Cuvillier, ancien ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mardi 11 février 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. Daniel Bursaux, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)

  • Réunion du mardi 21 janvier 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. François Bergère, directeur de la mission d'appui aux partenariats public-privé, ministère de l'économie et des finances, et de M. Antoine Tardivo, directeur de projets

  • Réunion du mardi 14 janvier 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. Michel Hersemul, chef du département d'expertise des partenariats public-privé et de conduite de projets délégués au sein de la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM)

  • Réunion du mardi 3 décembre 2013

    commission des affaires européennes

    Économie, finances et fiscalité -Déclaration normalisée de la TVA : Proposition de résolution portant avis motivé de M. Yannick Botrel

    Élargissement - La Serbie et l'Union européenne : rapport d'information de M. Simon Sutour, Mlle Sophie Joissains et M. Michel Billout

  • Réunion du mercredi 13 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour 2014 -Mission « Ecologie, développement et mobilités durables » - Examen du rapport pour avis

    Réalisation et exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 12 novembre 2013

    commission du développement durable

    Loi de finances pour2014 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Audition de MM. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission du développement durable

    Mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission du développement durable

    Enjeux du quatrième paquet ferroviaire - Examen du rapport et du texte de la commission