Réunion du mercredi 25 septembre 2024
MI Architectes bâtiments de France
Examen du rapport de la mission d'information
Réunion du mercredi 5 juin 2024
délégation aux collectivités territoriales
Rapport sur la décentralisation - Audition de M. Éric Woerth, ancien ministre, premier questeur de l'Assemblée nationale
Réunion du mercredi 5 juin 2024
commission des lois
Rapport sur la décentralisation - Audition de M. Éric Woerth, ancien ministre, premier questeur de l'Assemblée nationale
Réunion du mercredi 29 mai 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Rapport public annuel consacré à l'action publique face au changement climatique - Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mardi 14 mai 2024
délégation aux entreprises
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
Réunion du mardi 14 mai 2024
CS Simplification
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et de Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des entreprises, du tourisme et de la consommation
Réunion du mercredi 10 avril 2024
MI Architectes bâtiments de France
Audition de représentants d'associations d'élus locaux
Réunion du mercredi 3 avril 2024
MI Architectes bâtiments de France
Audition de M. Albéric de Montgolfier, sénateur, président de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture (CNPA)
Réunion du mercredi 3 avril 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à concilier la continuité du service public de transports avec l'exercice du droit de grève - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 mars 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
L'équité territoriale en matière d'accès aux soins - Audition de Mmes Isabelle Dugelet, maire de La Gresle (Loire) et membre du conseil d'administration de l'Association des maires ruraux de France (AMRF), Julie Pougheon, conseillère spéciale de la directrice générale de l'offre de soins (DGOS) et M. Maxime Lebigot, co-président de l'Association de citoyens contre les déserts médicaux (ACCDM)
Réunion du jeudi 8 février 2024
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Éric Woerth, ancien ministre, premier questeur de l'Assemblée nationale, relative à une mission sur la décentralisation
Réunion du mercredi 7 février 2024
délégation aux collectivités territoriales
Présentation par la société VERIAN France, de l'exploitation des données de la consultation menée par le Sénat sur le statut de l'élu local
Réunion du mardi 6 février 2024
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports - Examen du rapport pour avis